Mentions légales
Introduction
Bienvenue sur notre page de Mentions légales.
Cette page rassemble les principales informations concernant notre site internet, nos services et les conditions générales applicables à leur utilisation. Nous souhaitons garantir une communication claire et transparente afin que chaque utilisateur puisse comprendre le fonctionnement du site et les règles qui encadrent son utilisation.
L’accès au site et l’utilisation de ses services impliquent l’acceptation des dispositions et politiques applicables publiées sur notre plateforme.
Informations sur le site
Nom du site :
Openpaperco
Site internet :
openpaperco.com
Notre plateforme propose des produits d’ameublement et de décoration destinés aux consommateurs souhaitant aménager leur logement.
Le site permet notamment de :
- consulter les fiches et informations relatives aux produits ;
- découvrir les différentes collections de mobilier et d’articles pour la maison ;
- effectuer des commandes en ligne ;
- suivre les informations relatives aux commandes ;
- contacter le service client pour toute question concernant nos produits ou services.
Informations sur l’entreprise et coordonnées
Pour toute demande concernant les produits, les commandes, la livraison, le service après-vente ou la protection des données personnelles, vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes :
Openpaperco
Adresse :
3907 Towanda Ave
Baltimore, MD 21215
United States
E-mail :
client@openpaperco.com
Téléphone :
+1 (410) 963-4827
Service client :
Du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00
Heure d’Europe centrale
Afin de faciliter le traitement des demandes liées aux commandes, nous vous recommandons d’indiquer votre numéro de commande dans votre message lorsque celui-ci est disponible.
Conditions d’utilisation du site
Toute personne utilisant notre site s’engage à l’utiliser de manière responsable et conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Il est notamment demandé aux utilisateurs de :
- respecter les dispositions légales applicables ;
- ne pas perturber ou tenter de compromettre le fonctionnement du site ;
- ne pas utiliser la plateforme à des fins frauduleuses ou illégales ;
- respecter les droits attachés aux contenus disponibles sur le site.
Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du site et maintenir des informations fiables.
Cependant, certaines fonctionnalités ou informations peuvent être temporairement modifiées ou indisponibles en raison de mises à jour techniques, d’opérations de maintenance ou de circonstances indépendantes de notre volonté.
Informations relatives aux produits
Nous faisons en sorte de présenter les informations concernant nos produits avec le plus de soin possible.
Les fiches produits peuvent notamment présenter :
- descriptions ;
- photographies ;
- dimensions ;
- caractéristiques ;
- prix ;
- autres informations utiles à l’achat.
De légères différences peuvent néanmoins apparaître entre les illustrations présentées sur le site et les produits réellement reçus, notamment en raison des paramètres d’affichage des appareils, des caractéristiques naturelles des matériaux ou de différences entre les séries de production.
Nous recommandons aux utilisateurs de consulter attentivement toutes les informations disponibles avant de confirmer leur commande.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment :
- textes ;
- photographies et images ;
- éléments graphiques ;
- structure et présentation des pages ;
- contenus relatifs aux produits et services ;
peuvent bénéficier de la protection prévue par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation commerciale de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf lorsque la loi autorise expressément une telle utilisation.
Les contenus du site peuvent être consultés et utilisés dans le cadre normal de la navigation et de l’utilisation des services proposés.
Liens vers des sites tiers
Notre site peut comporter des liens donnant accès à des plateformes ou sites internet exploités par des tiers.
Ces liens peuvent être proposés afin de faciliter l’accès à des informations ou services complémentaires.
Cependant :
- nous ne contrôlons pas nécessairement le contenu des sites externes ;
- nous ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ou de leurs pratiques de traitement des données ;
- l’utilisation de ces sites relève de la responsabilité de l’utilisateur.
Nous conseillons de consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des sites tiers avant de leur transmettre des informations personnelles.
Protection des données personnelles
La protection des données personnelles constitue une priorité pour nous.
Les données recueillies dans le cadre de l’utilisation du site sont traitées conformément au :
- Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne ;
- réglementations françaises applicables en matière de protection des données personnelles.
Les informations peuvent notamment être utilisées afin de :
- traiter les commandes ;
- organiser les livraisons ;
- répondre aux demandes des utilisateurs ;
- améliorer nos produits et services ;
- assurer la sécurité et le bon fonctionnement de la plateforme.
Pour plus de détails sur la manière dont vos données personnelles sont traitées, nous vous invitons à consulter nos politiques relatives à la protection des données (RGPD/GDPR) et aux cookies.
Pour exercer vos droits concernant vos données personnelles, vous pouvez également nous contacter à :
Livraison et services
Nous proposons des services de livraison destinés aux consommateurs situés en France.
Zone de livraison :
France entière
Les informations détaillées concernant :
- les délais de livraison ;
- les frais de transport ;
- le suivi des commandes ;
- les procédures de retour et de remboursement ;
sont disponibles dans les pages dédiées aux différentes politiques du site.
Notre service client reste disponible pour répondre aux questions relatives aux commandes, aux livraisons et aux services proposés.
Responsabilité
Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir un site fonctionnel, fournir des informations accessibles et assurer la qualité des services proposés.
Toutefois, certaines situations peuvent échapper à notre contrôle, notamment :
- les interruptions temporaires liées à la maintenance ou à des opérations techniques ;
- les événements indépendants de notre volonté ;
- une utilisation inappropriée du site par un utilisateur ;
- les conséquences d’informations erronées ou incomplètes fournies par l’utilisateur.
Chaque utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait du site ainsi que de l’exactitude des informations qu’il communique.
Aucune disposition des présentes Mentions légales n’a pour objet de limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la réglementation applicable.
Droit applicable et règlement des litiges
Les services proposés sur notre site sont destinés au marché français et sont soumis aux dispositions légales applicables en France.
En cas de désaccord ou de difficulté concernant l’utilisation du site ou les services proposés, nous invitons les utilisateurs à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le différend sera traité conformément aux règles de droit applicables, sans préjudice des droits dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation en vigueur.
Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, notre site ou les services proposés, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Openpaperco
Site internet :
openpaperco.com
E-mail :
client@openpaperco.com
Téléphone :
+1 (410) 963-4827
Adresse :
3907 Towanda Ave
Baltimore, MD 21215
United States
Zone de livraison :
France entière
Service client :
Du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00
Heure d’Europe centrale
Nous restons à votre disposition pour répondre à vos demandes et vous accompagner dans l’utilisation de notre site et de nos services.